Comment contribuer ?
Rechercher
Vous êtes ici :
  1. Articles
  2. Social

Social

Le préjudice n’est pas un élément constitutif du harcèlement moral

Publié le : 10/03/2023 10 mars mars 03 2023
Articles / Social
Le préjudice n’est pas un élément constitutif du harcèlement moral
...
Lire la suite

Harcèlement moral : la relaxe au pénal n'exclut pas la condamnation devant le Conseil de Prud’hommes

Publié le : 21/02/2023 21 février févr. 02 2023
Articles / Social
Harcèlement moral : la relaxe au pénal n'exclut pas la condamnation devant le Conseil de Prud’hommes
...
Lire la suite

La nullité de la clause de mobilité intra-groupe

Publié le : 17/02/2023 17 février févr. 02 2023
Articles / Social
La nullité de la clause de mobilité intra-groupe
...
Lire la suite

Du droit d’agir en justice à l’intimidation…

Publié le : 08/02/2023 08 février févr. 02 2023
Articles / Social
Du droit d’agir en justice à l’intimidation…
...
Lire la suite

Harcèlement moral : la réaction immédiate et appropriée de l'employeur peut lui permettre de justifier du respect de son obligation de sécurité

Publié le : 06/02/2023 06 février févr. 02 2023
Articles / Social
Harcèlement moral : la réaction immédiate et appropriée de l'employeur peut lui permettre de justifier du respect de son obligation de sécurité
...
Lire la suite

Employeurs : désormais l’abandon de poste pourra être considéré comme une démission !

Publié le : 17/01/2023 17 janvier janv. 01 2023
Articles / Social
Employeurs : désormais l’abandon de poste pourra être considéré comme une démission !
...
Lire la suite

La clause de mobilité et les mutations intra-groupe

Publié le : 16/01/2023 16 janvier janv. 01 2023
Articles / Social
La clause de mobilité et les mutations intra-groupe
...
Lire la suite

Prescription d’une requalification d’un CDD en CDI fondée sur l’absence d’une mention obligatoire

Publié le : 12/12/2022 12 décembre déc. 12 2022
Articles / Social
Prescription d’une requalification d’un CDD en CDI fondée sur l’absence d’une mention obligatoire
...
Lire la suite

Arrêt « pathologique » : attention à la rédaction du certificat médical

Publié le : 18/11/2022 18 novembre nov. 11 2022
Articles / Social
Arrêt « pathologique » : attention à la rédaction du certificat médical
...
Lire la suite

Motif économique ou état de santé : la nécessaire recherche de la véritable cause du licenciement

Publié le : 14/11/2022 14 novembre nov. 11 2022
Articles / Social
Motif économique ou état de santé : la nécessaire recherche de la véritable cause du licenciement
...
Lire la suite

Protection des lanceurs d'alerte : employeurs, pensez à actualiser votre règlement intérieur !

Publié le : 24/10/2022 24 octobre oct. 10 2022
Articles / Social
Protection des lanceurs d'alerte : employeurs, pensez à actualiser votre règlement intérieur !
...
Lire la suite

Quand la liberté d’expression s’oppose à l’intérêt de l’entreprise

Publié le : 11/10/2022 11 octobre oct. 10 2022
Articles / Social
Quand la liberté d’expression s’oppose à l’intérêt de l’entreprise
...
Lire la suite

Élections professionnelles : conséquence du défaut d'accord concernant la répartition des sièges et du personnel entre collèges

Publié le : 03/10/2022 03 octobre oct. 10 2022
Articles / Social
Élections professionnelles : conséquence du défaut d'accord concernant la répartition des sièges et du personnel entre collèges
...
Lire la suite

Pour quelques jours de retard : histoire d’une prise d’acte

Publié le : 15/09/2022 15 septembre sept. 09 2022
Articles / Social
Pour quelques jours de retard : histoire d’une prise d’acte
...
Lire la suite

Licenciement : l'employeur peut prendre en compte des éléments couverts par le secret médical pour établir la faute du salarié

Publié le : 07/09/2022 07 septembre sept. 09 2022
Articles / Social
Licenciement : l'employeur peut prendre en compte des éléments couverts par le secret médical pour établir la faute du salarié
...
Lire la suite

Document unique d'évaluation des risques professionnels (DUERP) : des nouveautés en vigueur depuis le 31 mars 2022

Publié le : 16/08/2022 16 août août 08 2022
Articles / Social
Document unique d'évaluation des risques professionnels (DUERP) : des nouveautés en vigueur depuis le 31 mars 2022
...
Lire la suite

L'employeur doit-il informer le salarié de sa possibilité de demander des précisions sur le motif du licenciement ?

Publié le : 11/08/2022 11 août août 08 2022
Articles / Social
L'employeur doit-il informer le salarié de sa possibilité de demander des précisions sur le motif du licenciement ?
...
Lire la suite

Licenciement pour faute grave : un rapport d’enquête interne peut revêtir une force probante

Publié le : 27/07/2022 27 juillet juil. 07 2022
Articles / Social
Licenciement pour faute grave : un rapport d’enquête interne peut revêtir une force probante
...
Lire la suite

Inaptitude du salarié : conséquence d’une dispense de reclassement sur l’obligation de consultation du CSE

Publié le : 25/07/2022 25 juillet juil. 07 2022
Articles / Social
Inaptitude du salarié : conséquence d’une dispense de reclassement sur l’obligation de consultation du CSE
...
Lire la suite

Quand le suicide du salarié à son domicile constitue un accident de travail…

Publié le : 11/07/2022 11 juillet juil. 07 2022
Articles / Social
Quand le suicide du salarié à son domicile constitue un accident de travail…
...
Lire la suite

Rappel : pas de grève sans revendications professionnelles

Publié le : 29/06/2022 29 juin juin 06 2022
Articles / Social
Rappel : pas de grève sans revendications professionnelles
...
Lire la suite

Silence, promesse de vacances ?

Publié le : 17/05/2022 17 mai mai 05 2022
Articles / Social
Silence, promesse de vacances ?
...
Lire la suite

Sanction disciplinaire pour raison religieuse : Elle est justifiée sous certaines conditions

Publié le : 11/05/2022 11 mai mai 05 2022
Articles / Social
Sanction disciplinaire pour raison religieuse : Elle est justifiée sous certaines conditions
...
Lire la suite

Accident de la circulation avec le véhicule de fonction en dehors des heures de travail : l’état d’ébriété du salarié justifie-t-il un licenciement pour faute grave ?

Publié le : 28/04/2022 28 avril avr. 04 2022
Articles / Social
Accident de la circulation avec le véhicule de fonction en dehors des heures de travail : l’état d’ébriété du salarié justifie-t-il un licenciement pour faute grave ?
...
Lire la suite

Procédure de licenciement tardive : L'employeur dispose d'un délai prorogé en cas d’absence du salarié

Publié le : 19/04/2022 19 avril avr. 04 2022
Articles / Civil
Articles / Social
Procédure de licenciement tardive : L'employeur dispose d'un délai prorogé en cas d’absence du salarié
...
Lire la suite

Vol : un salarié peut-il être condamné à indemniser ?

Publié le : 15/04/2022 15 avril avr. 04 2022
Articles / Social
Vol : un salarié peut-il être condamné à indemniser ?
...
Lire la suite

Quand le compte-rendu de l'entretien d'évaluation s'apparente à une mesure disciplinaire...

Publié le : 28/03/2022 28 mars mars 03 2022
Articles / Social
Quand le compte-rendu de l'entretien d'évaluation s'apparente à une mesure disciplinaire...
...
Lire la suite

Rappel de l'indemnisation automatique du salarié pour usage de son image

Publié le : 22/03/2022 22 mars mars 03 2022
Articles / Social
Rappel de l'indemnisation automatique du salarié pour usage de son image
...
Lire la suite

Refus de réintégration du salarié harceleur : l'employeur peut évoquer son obligation de sécurité

Publié le : 08/03/2022 08 mars mars 03 2022
Articles / Social
Refus de réintégration du salarié harceleur : l'employeur peut évoquer son obligation de sécurité
...
Lire la suite

Rémunération variable : qui doit prouver le caractère réalisable des objectifs ?

Publié le : 14/02/2022 14 février févr. 02 2022
Articles / Social
Rémunération variable : qui doit prouver le caractère réalisable des objectifs ?
...
Lire la suite

Les contours de « l’obligation de formation et d’adaptation » de l’employeur, dans le cadre d’un licenciement économique

Publié le : 31/01/2022 31 janvier janv. 01 2022
Articles / Social
Les contours de « l’obligation de formation et d’adaptation » de l’employeur, dans le cadre d’un licenciement économique
...
Lire la suite

Précisions sur la prise en charge de la dépression au titre des maladies professionnelles

Publié le : 19/01/2022 19 janvier janv. 01 2022
Articles / Social
Précisions sur la prise en charge de la dépression au titre des maladies professionnelles
...
Lire la suite

CDD successifs d’un salarié : Requalification en CDI si l’emploi occupé correspond à l’activité normale et permanente de l’entreprise

Publié le : 18/01/2022 18 janvier janv. 01 2022
Articles / Social
CDD successifs d’un salarié : Requalification en CDI si l’emploi occupé correspond à l’activité normale et permanente de l’entreprise
...
Lire la suite

Quand l’absence prolongée est invoquée comme cause du licenciement

Publié le : 23/12/2021 23 décembre déc. 12 2021
Articles / Social
Quand l’absence prolongée est invoquée comme cause du licenciement
...
Lire la suite

Vidéosurveillance : à quelles conditions peut-on s’en servir comme preuve ?

Publié le : 29/11/2021 29 novembre nov. 11 2021
Articles / Social
Vidéosurveillance : à quelles conditions peut-on s’en servir comme preuve ?
...
Lire la suite

Contrat de travail à temps partiel : Attention à la requalification en temps plein si un salarié dépasse les 35 heures sur une semaine isolée

Publié le : 27/10/2021 27 octobre oct. 10 2021
Articles / Social
Contrat de travail à temps partiel : Attention à la requalification en temps plein si un salarié dépasse les 35 heures sur une semaine isolée
...
Lire la suite

Le référé probatoire, une arme redoutable en matière de stagnation professionnelle

Publié le : 19/10/2021 19 octobre oct. 10 2021
Articles / Social
Le référé probatoire, une arme redoutable en matière de stagnation professionnelle
...
Lire la suite

Le nouveau protocole sanitaire

Publié le : 27/09/2021 27 septembre sept. 09 2021
Articles / Social
Le nouveau protocole sanitaire
...
Lire la suite

Les points clés de la réforme de la santé au travail

Publié le : 20/09/2021 20 septembre sept. 09 2021
Articles / Social
Les points clés de la réforme de la santé au travail
...
Lire la suite

Transaction : l'erreur de calcul de l'employeur ne rend pas l'accord inopposable

Publié le : 08/09/2021 08 septembre sept. 09 2021
Articles / Social
Transaction : l'erreur de calcul de l'employeur ne rend pas l'accord inopposable
...
Lire la suite

L’égalité de traitement à l’épreuve du transfert du contrat de travail

Publié le : 02/09/2021 02 septembre sept. 09 2021
Articles / Social
L’égalité de traitement à l’épreuve du transfert du contrat de travail
...
Lire la suite

Fractionnement des congés payés : impossibilité d'y renoncer par avance

Publié le : 30/08/2021 30 août août 08 2021
Articles / Social
Fractionnement des congés payés : impossibilité d'y renoncer par avance
...
Lire la suite

Rixe entre employés, risque d’être congédié…

Publié le : 30/07/2021 30 juillet juil. 07 2021
Articles / Social
Rixe entre employés, risque d’être congédié…
...
Lire la suite

Un salarié ne peut pas demander le bénéficie de transactions conclues par l'employeur avec d'autres salariés sur le fondement de l'égalité de traitement

Publié le : 30/06/2021 30 juin juin 06 2021
Articles / Social
Un salarié ne peut pas demander le bénéficie de transactions conclues par l'employeur avec d'autres salariés sur le fondement de l'égalité de traitement
...
Lire la suite

Rétrogradation disciplinaire : attention au délai !

Publié le : 22/06/2021 22 juin juin 06 2021
Articles / Social
Rétrogradation disciplinaire : attention au délai !
...
Lire la suite

Les objectifs annuels peuvent-ils être modifiés à tout moment ?

Publié le : 25/05/2021 25 mai mai 05 2021
Articles / Social
Les objectifs annuels peuvent-ils être modifiés à tout moment ?
...
Lire la suite

La mise en place du télétravail relève de la liberté des entreprises

Publié le : 21/04/2021 21 avril avr. 04 2021
Articles / Social
La mise en place du télétravail relève de la liberté des entreprises
...
Lire la suite

Preuve en matière de harcèlement moral et information préalable des salariés

Publié le : 14/04/2021 14 avril avr. 04 2021
Articles / Social
Preuve en matière de harcèlement moral et information préalable des salariés
...
Lire la suite

Dommages-intérêts versés par le salarié à l’employeur

Publié le : 22/03/2021 22 mars mars 03 2021
Articles / Social
Dommages-intérêts versés par le salarié à l’employeur
...
Lire la suite

L’indemnité d’éviction due pour un licenciement nul : dernières précisions

Publié le : 09/03/2021 09 mars mars 03 2021
Articles / Social
L’indemnité d’éviction due pour un licenciement nul : dernières précisions
...
Lire la suite

Dénonciation de faits discriminatoires et mauvaise foi : le licenciement est justifié

Publié le : 26/02/2021 26 février févr. 02 2021
Articles / Social
Dénonciation de faits discriminatoires et mauvaise foi : le licenciement est justifié
...
Lire la suite

Faute inexcusable de l’employeur : ne dîtes plus obligation contractuelle de sécurité et protection, mais obligation légale !

Publié le : 08/02/2021 08 février févr. 02 2021
Articles / Social
Faute inexcusable de l’employeur : ne dîtes plus obligation contractuelle de sécurité et protection, mais obligation légale !
...
Lire la suite

Déserter n’est pas démissionner…

Publié le : 27/01/2021 27 janvier janv. 01 2021
Articles / Social
Déserter n’est pas démissionner…
...
Lire la suite

Dénonciation de harcèlement moral et mauvaise foi du salarié

Publié le : 29/10/2020 29 octobre oct. 10 2020
Articles / Social
Dénonciation de harcèlement moral et mauvaise foi du salarié
...
Lire la suite

Publications Facebook : mêmes privées elles peuvent justifier un licenciement !

Publié le : 07/10/2020 07 octobre oct. 10 2020
Articles / Social
Publications Facebook : mêmes privées elles peuvent justifier un licenciement !
...
Lire la suite

Reconnaissance du Bore-out comme forme de harcèlement moral

Publié le : 10/08/2020 10 août août 08 2020
Articles / Social
Reconnaissance du Bore-out comme forme de harcèlement moral
...
Lire la suite

L’obligation de sécurité de l’employeur au temps du COVID 19

Publié le : 20/07/2020 20 juillet juil. 07 2020
Articles / Social
L’obligation de sécurité de l’employeur au temps du COVID 19
...
Lire la suite

Apporter la preuve des heures supplémentaires

Publié le : 10/07/2020 10 juillet juil. 07 2020
Articles / Social
Apporter la preuve des heures supplémentaires
...
Lire la suite

La Cour de cassation confirme le statut de salarié pour un chauffeur Uber

Publié le : 05/03/2020 05 mars mars 03 2020
Articles / Social
La Cour de cassation confirme le statut de salarié pour un chauffeur Uber
...
Lire la suite

Indemnisations pour accident du travail et harcèlement moral sont cumulables

Publié le : 28/02/2020 28 février févr. 02 2020
Articles / Social
Indemnisations pour accident du travail et harcèlement moral sont cumulables
...
Lire la suite

Procès France Telecom : L’entreprise et les dirigeants condamnés pour harcèlement managérial

Publié le : 18/02/2020 18 février févr. 02 2020
Articles / Social
Procès France Telecom : L’entreprise et les dirigeants condamnés pour harcèlement managérial
...
Lire la suite

Ou s’arrête la liberté d’expression des salariés ?

Publié le : 15/01/2020 15 janvier janv. 01 2020
Articles / Social
Ou s’arrête la liberté d’expression des salariés ?
...
Lire la suite

Extension du champ d’application du préjudice d’anxiété

Publié le : 09/10/2019 09 octobre oct. 10 2019
Articles / Social
Extension du champ d’application du préjudice d’anxiété
...
Lire la suite

Ecarts de rémunérations femmes/hommes : les nouvelles obligations de l'employeur précisées par le décret du 8 janvier 2019

Publié le : 27/06/2019 27 juin juin 06 2019
Articles / Social
Ecarts de rémunérations femmes/hommes : les nouvelles obligations de l'employeur précisées par le décret du 8 janvier 2019
...
Lire la suite

Gestion et contrôle du forfait-jours en entreprise

Publié le : 17/06/2019 17 juin juin 06 2019
Articles / Social
Gestion et contrôle du forfait-jours en entreprise
...
Lire la suite
Voir toutes les actus

INSCRIPTION NEWSLETTER

Inscrivez-vous à notre newsletter
* Les champs suivis d'un astérisque sont obligatoires.

Suggestion d'articles

La transmission d’entreprise avec le pacte Dutreil

Publié le : 20/03/2023 20 mars mars 03 2023
Fiches pratiques
Fiches pratiques / Sociétés
La transmission d’entreprise avec le pacte Dutreil
...
Lire la suite

La rupture brutale des pourparlers

Publié le : 17/03/2023 17 mars mars 03 2023
Fiches pratiques
Fiches pratiques / Commercial
La rupture brutale des pourparlers
...
Lire la suite

La nouvelle déclaration d’occupation et de loyer

Publié le : 14/03/2023 14 mars mars 03 2023
Articles / Immobilier
La nouvelle déclaration d’occupation et de loyer
...
Lire la suite
Voir toutes les actus
Information sur les cookies
Nous avons recours à des cookies techniques pour assurer le bon fonctionnement du site, nous utilisons également des cookies soumis à votre consentement pour collecter des statistiques de visite.
Cliquez ci-dessous sur « ACCEPTER » pour accepter le dépôt de l'ensemble des cookies ou sur « CONFIGURER » pour choisir quels cookies nécessitant votre consentement seront déposés (cookies statistiques), avant de continuer votre visite du site. Plus d'informations
 
ACCEPTER CONFIGURER REFUSER
Gestion des cookies

Les cookies sont des fichiers textes stockés par votre navigateur et utilisés à des fins statistiques ou pour le fonctionnement de certains modules d'identification par exemple.
Ces fichiers ne sont pas dangereux pour votre périphérique et ne sont pas utilisés pour collecter des données personnelles.
Le présent site utilise des cookies d'identification, d'authentification ou de load-balancing ne nécessitant pas de consentement préalable, et des cookies d'analyse de mesure d'audience nécessitant votre consentement en application des textes régissant la protection des données personnelles.
Vous pouvez configurer la mise en place de ces cookies en utilisant les paramètres ci-dessous.
Nous vous informons qu'en cas de blocage de ces cookies certaines fonctionnalités du site peuvent devenir indisponibles.
TOUT ACCEPTER TOUT REFUSER
Google Analytics est un outil de mesure d'audience.
Les cookies déposés par ce service sont utilisés pour recueillir des statistiques de visites anonymes à fin de mesurer, par exemple, le nombre de visistes et de pages vues.
Ces données permettent notamment de suivre la popularité du site, de détecter d'éventuels problèmes de navigation, d'améliorer son ergonomie et donc l'expérience des utilisateurs.
Navigateur non pris en charge

Le navigateur Internet Explorer que vous utilisez actuellement ne permet pas d'afficher ce site web correctement.

Nous vous conseillons de télécharger et d'utiliser un navigateur plus récent et sûr tel que Google Chrome, Microsoft Edge, Mozilla Firefox, ou Safari (pour Mac) par exemple.
OK