Vous êtes ici :

Mentions légales

Le présent site web, accessible à partir de l'adresse URL www.azko.fr (ci-après le "Site Web") est édité par AZKO, une marque de SEPTEO LEGALTECH immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés N° RCS Montpellier - 450811443

SAS au capital de 28 030,00€
Tél. : 04 67 15 44 40
Fax : 04 67 15 98 41
Directeur de la publication : SAS SEVEN TOPCO

Le Site Web a été conçu par :
AZKO
RCS MONTPELLIER : 450811443 | SAS AU CAPITAL DE 28 030,00€
Siret : 45081144300040
Font de la Banquière, 194 avenue de la Gare Sud de France - 34970 LATTES
FRANCE
Téléphone : 04 67 15 44 40
Fax : 04 67 15 98 41
www.azko.fr

L'hébergeur du Site Web est :
AZKO
Font de la Banquière, 194 avenue de la Gare Sud de France - 34970 LATTES
France

MISE EN GARDE ET RESPONSABILITÉ

Tout visiteur du site www.azko.fr est réputé accepter les règles régissant le fonctionnement du Site. Ces dispositions ne le déchargent pas des obligations qu’il contracte en accédant par un lien à une page ou un site Internet tiers.

PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES ET DÉCLARATION AUPRÈS DE LA COMMISSION NATIONALE INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

En conformité avec les dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du site fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), en date du  18/02/2016. Le numéro délivré par la CNIL pour la déclaration du site est le 80087626000012.
Les informations nominatives concernent exclusivement les personnes physiques agissant personnellement ou en qualité de représentant légal d'une personne morale.
Conformément à la loi 78-17 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 (article 34), les personnes à propos desquelles des données personnelles sont collectées bénéficient d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de ces données. Ce droit peut être exercé en s’adressant par mail au webmestre (contactez-nous) ou en envoyant un courrier à l’adresse suivante :
AZKO
Font de la Banquière, 194 avenue de la Gare Sud de France
34970 LATTES
tout en précisant l'objet "Site internet d'AZKO - Droits concernant les données personnelles".

L'adresse de courrier électronique et toute autre donnée à caractère personnel inclue volontairement par l'Utilisateur afin de s'identifier dans son courrier électronique adressé à AZKO ainsi que les adresses IP (Internet Protocol) qui se rapportent à sa connexion Internet sont les seules informations à caractère personnel susceptibles d'être collectées au moyen du Site Web et traitées par AZKO (désignées ci-après ensemble comme les "Données à Caractère Personnel"). L'adresse de courrier électronique et toute autre donnée à caractère personnel inclue par l'Utilisateur dans son courrier électronique afin de s'identifier sont collectées à partir du Site Web au moyen d'un lien de type "mailto" qui permet aux Utilisateurs du Site Web d'envoyer à AZKO ou à ses membres des courriers électroniques. Ces données ne sont conservées et utilisées qu'aux seules fins de répondre aux courriers électroniques adressés à AZKO et à ses membres. Une adresse de courrier électronique valide de l'Utilisateur doit être transmise à AZKO afin que celui-ci puisse répondre au courrier électronique envoyé. Toute autre donnée à caractère personnel est facultative. Les données susvisées sont conservées pendant toute la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées et traitées.
Les adresses IP des Utilisateurs sont conservées par AZKO aux seules fins d'examiner les éventuels dysfonctionnements du Site Web, d'assurer la sécurité du Site Web et/ou des serveurs sur lesquels il est hébergé et de procéder à des calculs statistiques anonymisés.
Le présent Site Web utilise des cookies, destinés à stocker des informations de navigation durant la consultation. Un cookie ne permet pas d'identifier l'Utilisateur; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de l'ordinateur sur le Site Web (pages consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.) qui pourront être lues lors de visites ultérieures. L'Utilisateur pourra s'opposer à l'enregistrement de "cookies" en configurant les réglages de son navigateur conformément à la documentation fournie avec le logiciel.
Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’être informé de la présence du cookie et éventuellement de le refuser de la manière suivante :
Pour Firefox 3.5+ : Ouvrez le menu Outils, sélectionnez la ligne Préférences puis l'onglet Vie privée. Cliquez sur le lien « supprimer des cookies spécifiques » , dans la fenêtre s'ouvrant, cliquez sur le bouton Supprimer tous les cookies.
Pour Firefox 3.0 : Ouvrez le menu Outils, sélectionnez la ligne Préférences puis l'onglet Vie privée. Cliquez sur le bouton Afficher les cookies, dans la fenêtre s'ouvrant, cliquez sur le bouton Supprimer tous les cookies.
Pour Firefox 2.0 : 1. Choisissez le menu "Outils", puis "Effacer mes traces ...". 2. Cookies.
Pour Microsoft Internet Explorer 8.0 : Cliquez sur le bouton Sécurité, puis sur supprimer l’historique de navigation. Activez la case à cocher en regard de Cookies.
Activez la case Conserver les données des sites Web favoris si vous ne souhaitez pas supprimer les cookies et les fichiers associés aux sites Web dans la liste des Favoris. Cliquez sur Supprimer.
Pour Microsoft Internet Explorer 7.0 : 1. Choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options"). 2. Cliquez sur l’onglet "Confidentialité" (ou "Confidentiality"). 3. Sélectionnez le niveau souhaité à l’aide du curseur.
Pour Microsoft Internet Explorer 6.0 : 1. Choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options"). 2. Cliquez sur l’onglet "Confidentialité" (ou "Confidentiality"). 3. Sélectionnez le niveau souhaité à l’aide du curseur.
Pour Opéra 6.0 et au-delà : 1. Choisissez le menu "Fichier">"Préférences". 2. Vie Privée.
Le cookie collectant indirectement des informations nominatives concernant le visiteur, ce dernier dispose également d’un droit de consultation, de retrait et de modification.
Les Données à Caractère Personnel collectées et traitées par AZKO au moyen du Site Web ne sont pas cédées ou louées, à titre gratuit ou onéreux, à des tiers. Ne sont pas considérés comme des tiers les filiales, agences ou bureaux Internationaux d'AZKO.

Chaque Utilisateur justifiant de son identité a le droit de demander à AZKO :
  • la confirmation que des Données à Caractère Personnel le concernant font ou ne font pas l'objet d'un traitement par AZKO ou pour son compte
  • des informations relatives aux finalités du ou des traitements, aux catégories de Données à Caractère Personnel traitées et aux destinataires de ces données par AZKO
  • des informations relatives aux transferts de Données à Caractère Personnel le concernant envisagés à destination d'un Etat non membre de la Communauté européenne
  • La communication, sous une forme accessible, des Données à Caractère Personnel qui le concernent ainsi que de toute information disponible quant à l'origine de celles-ci.
Une copie des Données à Caractère Personnel est délivrée gratuitement à l'Utilisateur, sous réserve qu'une telle demande ne soit pas manifestement abusive, notamment par son caractère répétitif ou systématique. Chaque Utilisateur justifiant de son identité peut exiger que soient, selon les cas, rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les Données à Caractère Personnel le concernant, qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont l'utilisation ou la conservation serait interdite. Les droits de chaque Utilisateur rappelés ci-dessus s'exercent en écrivant à l'adresse d'AZKO ou en utilisant notre formulaire de contact. Les données à caractère personnel relatives aux collaborateurs d'AZKO qui sont rendues accessibles sur le Site Web ne peuvent êtres collectées et faire l'objet d'un traitement sans l'accord préalable et écrit de la personne concernée. En particulier, chaque Utilisateur s'interdit de collecter et d'utiliser, de manière manuelle ou automatisée, ces données à caractère personnel pour envoyer des messages publicitaires ou de quelque autre nature qui n'aurait pas de relation avec les activités d'AZKO et de ses collaborateurs.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le Site Web, sa structure générale, et chacun des éléments qui le compose, et notamment les textes, articles, lettres d'informations, communiqués, présentations, brochures, illustrations, dessins, graphismes, photographies, programmes informatiques, animations, etc., sont la propriété intellectuelle exclusive d'AZKO.

L’ensemble de ce Site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle.
Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs.
Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies reproduites sur le Site Web sont l'œuvre de XXX (adresse(s) mail et/ou site(s) web du (des) photographe(s) ou de l’éditeur), qui en a (ont) cédé les droits patrimoniaux à AZKO.
Les Utilisateurs ne sont autorisés qu'à représenter le Site Web sur l'écran de leur ordinateur personnel, imprimer les pages du Site Web pour leur usage personnel et reproduire temporairement les fichiers qui le constituent dans la mémoire cache de cet ordinateur aux seules fins de faciliter la consultation du Site Web.
En particulier et sous réserve des dispositions de l'alinéa précédent, l'Utilisateur n'est pas autorisé à reproduire, représenter, modifier, traduire et/ou adapter, partiellement ou totalement, à titre onéreux ou gratuit, le Site Web et chacun des éléments qui le compose, et reproduire et/ou représenter de telles traductions, adaptations et modifications, partiellement ou totalement, à titre onéreux ou gratuit, sans l'accord préalable écrit d'AZKO.
Par exception aux alinéas précédents, AZKO autorise les Utilisateurs à télécharger sur le disque dur de leur ordinateur personnel les lettres d'informations ou les autres documents qui sont mis à la disposition des Utilisateurs sous la forme de fichiers électroniques spécifiquement en vue de leur téléchargement. Ces fichiers ne peuvent être téléchargés qu'à partir de liens hypertextes reproduisant la mention "télécharger ce document ici" ou toute autre mention manifestant l'autorisation donnée aux Utilisateurs de télécharger ces fichiers.
Dans ce cas, et sauf disposition contraire expresse reproduite sur chacun des documents susvisés, l'Utilisateur ne sera autorisé qu'à détenir une copie de ces documents et qu'à imprimer ces documents pour un usage strictement privé. Il s'interdit en particulier de diffuser à des tiers ces documents, y compris par envoi par courrier électronique, par impression et distribution sur un support tangible et par mise à disposition sur un serveur installé sur un réseau public ou privé.

ENTREPRISES OU ORGANISMES CITÉS

Les informations relatives aux événements (agenda, actualités...), aux organismes, aux entreprises et aux personnes sur le site AZKO (et sites connexes) sont constituées et mises à jour sur un mode déclaratif et n'engagent en rien la responsabilité de l'éditeur AZKO.
L'utilisation des informations relatives aux entreprises pour des objectifs commerciaux (offres de services, etc.) est interdite.
Leur utilisation massive et récurrente pour un objectif autre que commercial doit au préalable faire l'objet d'une demande d'autorisation.

AUTRES DISPOSITIONS

Le Site Web est réservé à l'usage privé de chaque Utilisateur.
Le Site Web et les données, informations et documents qu'il fournit n'ont qu'une vocation d'information générale sur AZKO et ne peuvent en aucun cas être considérés comme constituant un acte de conseil (technique, juridique, comptables, commerciales, fiscales ou financières, ...), un démarchage, une sollicitation et/ou une offre de services.
Chaque Utilisateur est seul responsable de l'usage qu'il fait des informations fournies à partir du Site Web et AZKO ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tous dommages directs ou indirects découlant de l'utilisation de ces informations par l'Utilisateur. AZKO ne garantit pas que le Site Web sera accessible de manière continue. Les sites web de tiers, leur contenu et/ou les documents accessibles à partir des liens hypertextes publiés sur le Site Web ou dans les documents téléchargeables à partir de ce dernier sont la responsabilité exclusive de leur(s) auteur(s) et ne sauraient engager la responsabilité d'AZKO. Les Utilisateurs ne sont pas autorisés à créer un lien hypertexte vers le Site Web et/ou une page quelconque du Site Web et/ou d'un fichier s'y trouvant sans l'accord préalable et exprès d'AZKO.

CLAUSE ATTRIBUTIVE DE COMPÉTENCE

Ce site est soumis à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Navigateur non pris en charge

Le navigateur Internet Explorer que vous utilisez actuellement ne permet pas d'afficher ce site web correctement.

Nous vous conseillons de télécharger et d'utiliser un navigateur plus récent et sûr tel que Google Chrome, Microsoft Edge, Mozilla Firefox, ou Safari (pour Mac) par exemple.
OK